RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE A L’ASSOCIATION
DE L’ACADÉMIE DES ARTS CHEVALERESQUES
PRÉAMBULE : Chaque personne fréquentant l’association AAC s’engage à respecter le lieu
dit Masnaud et le présent règlement intérieur.
ARTICLE 1 :: ADHÉSION ET ORGANISATION
Toute personne peut adhérer à notre association, elle est fixé à 30 euros l’année. Rien
n’interdit de donner plus et devenir un membre bienfaiteur !
Pour une adhésion familiale ( à partir de 2 membres ) c’est seulement 15 euros les suivantes.
Toute les prestations sont placées sous la direction de Mme LEMOINE Chloé, auto-
entrepreneur monitrice diplômée d’état ou temporairement de toute personne nommée par
elle-même.
ARTICLE 2 : ACCUEIL DU PUBLIC ET VISITE
Horaires d’ouverture :
Lundi : 14h à 19h
Mardi à samedi : de 9h à 12h et de 14h à 19h.
Dimanche : fermé
En cas de fermeture exceptionnelle, un panneaux d’affichage sera prévu et mis à disposition
à l’entrée du site.
Les visites peuvent s’effectuer uniquement par prise de rendez vous auprès de Mme
LEMOINE Chloé où les coordonnées sont disponibles sur les différents panneaux
d’affichage.
Seuls les propriétaires de chevaux ont accès au site et aux différents établissements prévus
à cet effet à toute heure du jour et de la nuit.
Quels que soit le visiteur
Il est formellement interdit d’entrer dans les parcs et prairies, de manipuler ou de
nourrir les chevaux
( pour des raisons de sécurités et de gestion de l’état physique et moral des chevaux)
Aux seules exceptions des cavaliers/ propriétaires des chevaux.
ARTICLE 3 : SÉCURITÉ ET CIVISME
Circulation et parking dans l’enceinte de l’établissement
Au delà du parking, la circulation des chevaux et leur manutention a priorité sur celle des
véhicules. Les voitures doivent :
- rouler au pas ;
- être garées le plus rapidement possible sur les aires prévues à cet effet ;
- laisser libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Présence des chiens
La présence des chiens est toléré sur le site, sous réserve d’autorisation préalable de Mme
LEMOINE Chloé.
En conséquence, tout accident provoqué ou subi par un chien ou sa présence dans
l’enceinte de l’établissement engagera directement la responsabilité de son propriétaire.
Port du casque
Conformément à la législation en vigueur
Le port du casque norme NF en vigueur est obligatoire sur le site pour toute personne.
En cas de non port du casque, l’association se dégage de toute responsabilité.
Savoir vivre
L’association de l’Académie des Arts Chevaleresques est situé sur une propriété privée sur le
site de la ferme de Masnaud.
Pour cette raison, les propriétaires, cavaliers, et visiteurs auront à cœur de :
- prévenir de leur arrivée
- ne pas troubler la quiétude du lieu
- être courtois et respectueux en toutes occasions
- ne pas porter atteinte physique ou morale des équidés
- signaler toute casse ou usure des structures afin de procéder rapidement à leur réparation
ARTICLE 4 : ASSURANCE
Toute personne souhaitant régulièrement s’adonner à la pratique de l’équitation au sein de
l’association est au cours des manifestations proposées est tenu de s’assurer qu’il est
titulaire d’une assurance le couvrant au sujet des risques inhérents à la pratique de
l’équitation. La licence fédérale propose ce type de couverture.
Tout propriétaire d’équidé entrant sur le site de manière régulière ou occasionnelle est tenu
de s’assurer que son cheval est couvert par une assurance à responsabilité civile de
propriétaire d’équidé, entrant en action dès que son cheval est sous sa responsabilité, c’est-
à-dire dès qu’il est présent sur le site.
ARTICLE 5: RÉCLAMATIONS ET LITIGES
Toute personne ( adhérente ou non ) ayant rencontré un problème sur le site ou vis à vis des
activités de l’association a la possibilité de déposer une réclamation soit en demandant un
rendez-vous avec Mme Lemoine Chloé, soit en lui écrivant un courrier
LEMOINE Chloé
Masnaud
87230 Dournazac
ARTICLE 6 : SANCTIONS
Toute personne dont le comportement ou les actions ne respectent pas les dispositions du
présent règlement intérieur, peut se voir radié de l’association et/ou interdit d’accès au site
pour une durée proportionnelle à la faute commise, allant de un mois à définitif.
Il n’est alors pas possible de réclamer la restitution de sa cotisation annuelle.
